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Marques déposées par Vignobles SIGNETODO
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SIGNE DOMAINE DE LA CHAUMIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE DOMAINE DE LA CHAUMIERE
S.C.E.A. Vignobles SIGNE

Numéro de dépôt :
97670794
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque SIGNE DOMAINE DE LA CHAUMIERE

Déposée le 20 mars 1997 par Vignobles SIGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNE DOMAINE DE LA CHAUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est Vignobles SIGNETODO domicilié(e) Le Petit Moulin, 33760 ARBIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 236 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Vignobles SIGNE - France.

La marque SIGNE DOMAINE DE LA CHAUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE DOMAINE DE LA CHAUMIERE est expirée depuis le 20 mars 2007.

Vignobles SIGNE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE


S.C.E.A. Vignobles SIGNE - Le Petit Moulin, 33760 ARBIS - France - SIREN 408236271


S.C.E.A. Vignobles SIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DE LA CHAUMIERE